Formation Europe

L'Europe agit dans beaucoup de domaines ! De notre panier de légumes, aux prix de nos factures de téléphone portable en passant par notre sécurité, l'Union Européenne a mis en place tout un panel de politiques et de programmes dans des domaines bien précis. Petit tour d'horizon des principales politiques européennes.


EN BREF, les trois pilliers

Depuis le traité de Maastricht, les politiques dans lesquelles l'Union intervient sont réparties en trois piliers:

le 1er pilier recouvre des domaines pour lesquels on utilise la procédure communautaire (c'est à dire sur initiative de la Commission européenne avec en général vote à la majorité au Conseil des ministres européens et co-décision législative du Parlement européen). Ce sont pour l'essentiel les politiques européennes les plus intégrées pour lesquelles le poids de la Communauté est prépondérant. Il s'agit d'abord de l'agriculture, de la pêche, du commerce international, de l'environnement et des transports qui constituent des domaines exclusifs de la Communauté européenne. Mais ce pilier comporte également des domaines dans lesquels les Etats sont amenés à intervenir, conformément au principe de subsidiarité, telle la politique de l'industrie, l'éducation, la culture, la recherche, la politique sociale, l'Union économique et monétaire ou encore la politique d'asile et d'immigration où le rôle du Parlement est moindre. Le Traité de Nice avait ouvert la possibilité juridique pour que les politiques d'asile, d'immigration et de visa soient intégralement soumises à la méthode communautaire. Et de fait, depuis 2005, ces politiques sont désormais co-décidées par le Parlement européen.

Le 2ème pilier est constitué par la Politique étrangère et de sécurité commune (PESC) : le rôle des Etats demeure essentiel dans ce domaine et les décisions sont prises sur un mode intergouvernemental. A la PESC, s'est progressivement ajoutée la Politique européenne de sécurité et de défense (PESD) dans le domaine de la coopération militaire.

Le 3ème pilier recouvre les politiques liées à l'espace de liberté, de sécurité et de justice, c'est-à-dire la coopération policière et judiciaire en matière pénale et civile. Ce domaine est pour l'essentiel soumis aux procédures intergouvernementales.

(source : Site de l'ADLE)


L’Europe de la culture et de la formation

L'Union européenne s'efforce de créer un Espace européen de l'éducation et de la formation tout au long de la vie à travers notamment plusieurs programmes d'éducation et de formation comme: Comenius, Erasmus, Leonardo da Vinci, Grundtvig, programme transversal, Jean Monnet.

Ces programmes d'échanges permettent aux jeunes, ou aux adultes aux étudiants ou apprentis, de poursuivre leur formation à travers l'Europe (par exemple le programme Erasmus permet à 3 millions d'étudiants de partir étudier à l'étranger).

L'Union européenne soutient également un nombre important de programmes divers qui visent à promouvoir une Europe culturelle (2008 est l'année du dialogue interculturel). Les jumelages sont encouragés, ainsi que l'apprentissage de nouvelles langues.

Le contenu des programmes scolaires est décidé au niveau local ou national. De plus, l'Union européenne n'a jamais été aussi engagée envers les jeunes qu'à l'heure actuelle, avec notamment le financement de "33 programmes" différents.


Les politiques de solidarité

Les élargissements successifs ont créé une Europe très hétérogène en termes de ressources économiques et de développement. On observe ainsi un différentiel Est-Ouest (pays plus riches à l'ouest) auquel s'ajoute un différentiel Nord-Sud (pays plus riches au Nord). Les politiques de solidarité ont pour objectif de corriger ces déséquilibres en créant une véritable solidarité entre les Etats-membres. Les politiques de solidarité sont mises en place par des programmes européens :

L'action régionale :

Elle est fondée sur des transferts financiers au profit des régions en retard de développement, des régions industrielles sinistrées, des zones rurales défavorisées, etc... Elle vise à renforcer la compétitivité des régions et leur attractivité. L'action régionale s'appuie sur deux fonds spécifiques, appelés fonds structurels :

  • Le Fonds européen de développement régional (FEDER) : il a pour ambition de résorber les disparités régionales.
  • Le Fonds social européen (FSE) : il finance la formation professionnelle et met en place une série d'aides pour l'emploi et l'insertion professionnelle.

À ces fonds structurels s'ajoute le Fond de Cohésion. Il a pour ambition de financer les infrastructures de transport et les actions pour la défense de l'environnement. Ce fonds de Cohésion est réservé aux pays de l'Union qui ont un PIB (Produit Intérieur Brut) par habitant inférieur à 90% de la moyenne de l'Union.

La PAC (Politique Agricole Commune) :

La PAC avait été initiée par le traité de Rome en 1957, ce qui fait de cette politique commune, la plus ancienne de l'Union Européenne.

À l'origine, la PAC a été créée pour stabiliser les marchés agricoles en assurant des prix raisonnables, aider les populations agricoles, ainsi que pour moderniser les structures agricoles. La PAC est soutenue par des fonds spécifiques : le Fonds européen agricole de garantie (FEAGA), et le Fonds européen agricole pour le développement rural (FEADER).

Les objectifs initiaux de la PAC ont été partiellement remplis : les consommateurs européens ont pu bénéficier de prix relativement stables aux vues des fluctuations des marchés mondiaux. La sécurité des approvisionnements ont été assurés. Mais les échecs de la PAC (production à perte, charge considérable dans le budget de l'Union) ont conduit à une révision de cette politique dans la seconde moitié des années 1990. Cette réforme prône une agriculture durable, plus respectueuse de l'environnement (utilisation réduite de pesticides), et qui vise à respecter la qualité et la sécurité de la production, tout en préservant la diversité des paysages. Le principe de précaution ainsi que le bien-être des animaux font partie des nouvelles clauses de la PAC.

De la même manière, l'Union européenne a réformé sa politique en matière de pêche, instaurant des quotas afin de préserver certaines espèces menacées et des aides aux pêcheurs. L'Union européenne a défini de nouveaux objectifs pour la PAC : assurer l'indépendance de la sécurité alimentaire de l'Union, contribuer aux équilibres alimentaires mondiaux, préserver les équilibres des territoires ruraux, et participer à lutte contre les changements climatiques et l'amélioration de l'environnement.


Les politiques environnementales

Le changement climatique est l'un des plus gros défis de l'humanité pour les prochaines années. Hausse des températures, fonte des glaciers, multiplication des sécheresses et des inondations sont autant de signes que le changement climatique est engagé.

L'Union européenne s'est engagée depuis plusieurs années dans la lutte, au niveau interne et sur la scène internationale, et en a fait une priorité de son agenda, dont sa politique climatique est le reflet. Elle a en outre intégré la maîtrise des gaz à effets de serre dans l'ensemble des domaines d'action afin d'atteindre les objectifs suivants : consommer plus efficacement une énergie moins polluante, disposer de transports plus propres et plus équilibrés, responsabiliser nos entreprises sans compromettre leur compétitivité, mettre l'aménagement du territoire et l'agriculture au service de l'environnement et créer un cadre favorisant la recherche et l'innovation.

La politique climatique communautaire :

Sur la base des travaux de son programme européen sur le changement climatique (PECC), l'Union européenne préconise des mesures de lutte concrètes à mettre en oeuvre pour limiter l'augmentation de la température à 2° C par rapport aux niveaux préindustriels.

La réduction des gaz à effet de serre comme objectif prioritaire

La réduction des gaz à effet de serre est un élément fondamental de l'action européenne. L'UE s'est assignée en 2007 l'objectif de réduire ses émissions de CO2 de 20% d'ici 2020. L'Union contrôle régulièrement les émissions et l'absorption de ces gaz grâce à un mécanisme de surveillance. En vue de diminuer progressivement ces émissions, l'Union a de plus mis en place un système basé sur les règles du marché, l'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre, ainsi que des règles spécifiques aux gaz à effet de serre fluorés.

L'engagement communautaire dans les négociations internationales

Au plan international, l'Union européenne est le fer de lance de la lutte contre le changement climatique. En 1998, elle a signé le protocole de Kyoto à la convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques, qui s'attaque à six gaz à effets de serre et qui n'aurait pas été adopté sans la mobilisation des Etats de l'Union européenne. Par ailleurs, afin d'aider les pays en développement face au défi que représente le changement climatique, l'Union a adopté une stratégie dans le cadre de la coopération au développement.

Une énergie moins polluante et plus efficace :

Il s'agit dans ce domaine capital de réduire la consommation d'énergie fossile et de préparer l'avenir en économisant l'énergie et en développant des sources d'énergie alternatives. L'Union vient de poser les bases d'une véritable politique énergétique commune avec un paquet de mesures adopté en 2007 (paquet "énergie"). Elle oriente également le marché de l'énergie vers plus de durabilité, en particulier grâce à des mesures fiscales.

Maîtriser et rationaliser la consommation d'énergie grâce à l'efficacité énergétique

L'Union européenne a adopté un plan d'action pour la période 2007-2010 afin de faire de l'efficacité énergétique et des économies d'énergie un pilier de la politique énergétique européenne. Elle a aussi adopté des mesures spécifiques, notamment relatives au rendement et à l'étiquetage des produits consommateurs d'énergie.

Faire des énergies renouvelables une alternative réelle et abordable

20 % d'énergie provenant de sources renouvelables dans la consommation énergétique européenne d'ici 2020: tel est le but que l'Union européenne s'est assigné en 2007. Pour atteindre cet objectif, l'Union a adopté des mesures visant à promouvoir ces sources d'énergie et à développer ce marché, entre autres dans les secteurs de la biomasse et des biocarburants.

Des transports plus propres et plus équilibrés :

La relance ambitieuse de la politique des transports, via un livre blanc adopté en 2001, contribuera de manière importante à réduire l'impact des transports sur le changement climatique. L'Union européenne a adopté un grand nombre de mesures visant à réduire l'impact des transports routiers et aériens, parmi lesquelles des limitations des émissions polluantes, des mesures de gestion du trafic et des mesures fiscales.

Afin de rééquilibrer les modes de transport et de promouvoir les moyens les moins polluants, l'Union encourage le développement de mesures en faveur du rail, des navires et du passage d'un moyen de transport à un autre (l'intermodalité).

La politique à destination des entreprises :

Les entreprises ont l'obligation de prendre en compte et réduire leur impact sur l'environnement dans le cadre de leurs activités (principe du « pollueur-payeur »). Elles disposent d'un certain nombre d'instruments de gestion pour les aider dans ce sens.

Un cadre adapté pour l'innovation:

L'action européenne dans ce domaine, est complémentaire de l'action des différents Etats membres. L'Union stimule les projets associant plusieurs Etats, et encourage la recherche fondamentale. Plus de 50 milliards d'euros ont ainsi été alloués au septième programme-cadre de recherche et développement (2007-2013).

L'Union veut agir pour le cadre de vie des citoyens européens. Afin de remplir cet objectif, plusieurs domaines d'innovation font l'objet de politiques spécifiques dans des domaines variés (protection de l'environnement, santé, innovation technologique, énergie...).


 

Libertés, justice et sécurité : des enjeux européens

L'Union a donné aux citoyens le droit de circuler librement entre les Etats membres. Mais des mesures de sécurité compensatoires s'imposent depuis les accords de Schengen en 1985 (suppression des contrôles pour les passages des frontières, politique commune en matière de visas).

L'Union européenne a pris plusieurs mesures pour lutter contre l'immigration clandestine, ainsi que pour combattre les trafics internationaux (prostitution, armes, drogue, trafic d'organes, blanchiment d'argent...). Ainsi, le SIS (Système d'information Schengen) a été mis en place. C'est une base de données accessible par l'ensemble de la plupart des polices des Etats membres. En outre, les informations sont partagées entre les pays.

Cette coopération européenne de lutte contre les trafics a abouti à la création d'Europol, qui facilite la coopération entre les polices des Etats membres. L'Europol dispose d'un siège à La Haye, et de fonctionnaires de police et des douanes.

En parallèle du renforcement des politiques de sécurité, la justice européenne connaît un essor considérable. Chaque pays a gardé sa propre organisation judiciaire. Mais Eurojust est une structure centrale de coordination, basée à la Haye. Son rôle est de faciliter la coordination des enquêtes entre les différents pays.

Depuis 2004, un mandat d'arrêt européen est applicable. Grâce au renforcement de la coopération entre les pays européens, l'application de décisions judiciaires en matière de droit civil est facilitée (divorces, gardes d'enfants, faillites, recouvrement de dettes...).


L’Europe des droits des citoyens

Le traité de Rome énonce le premier droit du citoyen européen : il est de pouvoir travailler, circuler et résider librement dans l'ensemble des pays de l'Union européenne.

Il a toutefois fallu plusieurs dizaines d'années, et les Traités successifs, pour que cela devienne réalité.

Les diplômes d'enseignement supérieur sont reconnus mutuellement par la plupart des pays membres, ce qui permet l'ouverture progressive des emplois nationaux à l'ensemble des Européens.

L'article 17 du traité de Maastricht énonce l'institution d'une citoyenneté européenne. Ainsi, le droit de vote et d'éligibilité aux élections municipales et européennes est-il donné à tous les citoyens européens, même pour ceux qui résident dans un autre État membre.

Le traité d'Amsterdam adopté en 1997 apporte de nouveaux droits aux citoyens européens. Il est dorénavant possible de suspendre un Etat de l'Union qui ne respecterait pas les principes fondamentaux qu'elle reconnaît.

L'Union peut prendre des mesures pour combattre les discriminations fondées sur le sexe, la race, la religion, un handicap, l'âge ou l'orientation sexuelle (article 13 du traité instituant la Communauté européenne).

La Charte des droits fondamentaux a été proclamée à Nice en décembre 2000. Elle regroupe l'ensemble des droits des citoyens européens (droits politiques, économiques, civils, sociaux...).

Le médiateur de l'Union européenne est élu par le Parlement européen. Il enregistre les plaintes des citoyens de l'Union contre les institutions européennes. Il a pour mission de résoudre ces conflits à l'amiable.


L’Union économique et monétaire et l’Euro

L'euro est la monnaie unique de l'Union européenne. L'euro a été lancé en 1999 pour les transactions financières. En janvier 2002, les pièces et billets ont été mis en circulation.

La zone euro répond à un objectif : renforcer la stabilité monétaire de l'ensemble européen. La définition de la politique monétaire est assurée par la Banque Centrale Européenne qui fixe les taux d'intérêt pour l'ensemble de la zone. La coordination de la politique économique, y compris la politique fiscale, demeure en revanche du ressort du Conseil des Ministres de l'Union européenne et des Etats membres. Aux termes des traités, les pays membres favorisent « la recherche d'une croissance plus soutenue et la convergence économique ». L'euro contribue ainsi à réduire les disparités économiques entre les pays membres.

Les disciplines de l'Union économique et monétaire, fixées par le Traité de Maastricht, s'appliquent à tous les Etats membres de l'Union mais seulement Quinze d'entre eux appartiennent aujourd'hui à la zone euro : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Finlande, France, Irlande, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Portugal, dès l'origine, puis la Grèce en 2001, la Slovénie en 2007, Chypre, Malte en 2008.

En vertu de leur Traité d'adhésion, tous les nouveaux Etats membres doivent postuler à terme à l'appartenance à la zone euro et doivent respecter 5 critères dits de convergence économique: un déficit budgétaire annuel inférieur à 3% du PIB; une dette publique n'excédant pas 60% du PIB; une inflation ne dépassant pas 1,5% de la moyenne de la zone euro; un taux d'intérêt à long terme n'excédant pas de 2 points la moyenne de la zone euro; la participation au système monétaire européen de change flottant encadré depuis 2 ans et en corollaire l'absence de dévaluation depuis 2 ans. Seuls le Royaume-Uni et le Danemark bénéficient de dérogations reconnues par les Traités, mais ils s'attachent néanmoins à respecter les critères de convergence. La Suède, qui est en revanche juridiquement tenue d'adhérer à la zone euro, s'attache aussi à la discipline budgétaire, mais a toujours jusqu'à présent refusé, pour des raisons politiques, d'y entrer.

La monnaie unique européenne a désormais sa place aux côtés des grandes monnaies mondiales de référence comme le dollar et le yen.


L’Union européenne en tant qu’acteur international

L'Europe a pour ambition de devenir un grand acteur international afin de promouvoir la diplomatie et la paix.

Tous les Etats restent souverains en matière de défense, mais ils peuvent faire le choix de s'engager ensemble pour des missions de paix notamment. Cependant, il est difficile d'envisager l'Europe comme un bloc à l'unisson. Rares sont les fois où l'Europe parvient à s'exprimer d'une seule voix dans le concert des nations.

Malgré tout, les traités de Maastricht (1992), d'Amsterdam (1997), puis de Nice (2001) ont énoncé les objectifs de la Politique Etrangère et de Sécurité Commune (PESC) et la Politique Européenne de Sécurité et de Défense (PESD).

La fin de la guerre froide a considérablement changé la géopolitique en Europe. Les anciens satellites de l'URSS rejoignent progressivement l'Union Européenne et l'OTAN. Une nouvelle fonction a été mise en place par le Traité d'Amsterdam : c'est celle du « Haut représentant pour la PESC » (confiée à Javier Solana).

L'Union Européenne a concrètement participé à plusieurs missions de maintient de la paix par le biais du dispositif EUFOR : par exemple en Bosnie -et-Herzégovine. Ce dispositif EUFOR constitue une première étape vers une armée européenne. Mais pour l'instant, cette force n'est pas pleinement intégrée puisqu'il ne s'agit que de contingents prélevés sur des forces nationales pré-désignées.

Depuis juillet 2004, une Agence européenne de Défense veille à rationaliser les programmes de production de matériels militaires des Etats membres. A cela s'ajoutent des actions de formation des polices pour des Etats en reconstruction après l'éclatement de l'ex-Yougoslavie.

Au-delà de la politique de défense, l'Union européenne aspire à agir pour l'aide au développement sur l'ensemble de la planète. En 1995 a été initié à Barcelone, un partenariat Euroméditerranéen basé sur les aides au développement, la sécurité, la culture et l'éducation. Ainsi en 6 ans, l'Union a pu apporter une aide financière de 5,3 milliards d'euros pour les pays méditerranéens et notamment ceux du Maghreb. En Afrique, depuis les accords de Cotonou signés en 2000 entre l'Union européenne et les pays ACP (Afrique-Caraïbes-Pacifique), l'Europe a su créer un partenariat commercial préférentiel pour ces pays.

L'export vers les pays européen est facilité. En outre, des clauses sur le respect des droits de l'Homme et contre la corruption y ont été incorporées.